Calixte Accarias

Accarias, Calixte, magistrat et jurisconsulte français, né à Mens (Isère) le 17 décembre 1831*, décédé à Paris vers le 12 août 1903.

Après son exclusion de Normale pour avoir pris publiquement parti contre le coup d’État du 2 décembre, Accarias se dirigea vers le droit. Après sa thèse, il fut chargé de cours à la Faculté de Droit de Douai en 1865, puis professeur à la Faculté de droit de Paris de 1867 à 1881 (titulaire de la chaire de Pandectes en 1878). Directeur de la Revue critique de législation et de jurisprudence depuis 1877, inspecteur général des Facultés de droit de 1881 à 1888, il était, après avoir repris son cours à la Faculté, depuis le 20 décembre 1890, conseiller à la Cour de cassation.
Son rôle dans l’Affaire – de laquelle il déclarait en février 1898 ne rien connaitre et n’y rien comprendre tout en condamnant la violence et la maladresse de Zola (Charles Raffard, « Émile Zola en cassation », Le National, 26 février 1898) – fut celui d’un magistrat de la Cour de cassation. Il eut à se prononcer à trois reprises. En juin 1898, rapporteur à l’occasion du second pourvoi de Zola, il émit un avis négatif au motif que l’argument de Mornard – affaire arbitrairement portée à Versailles pour une publication paraissant à Paris – n’était pas recevable, le journal paraissant à Versailles comme à Paris. Ensuite, le 29 octobre, il vota la recevabilité de la demande de révision (Reinach, II, p. 197) bien que, selon le greffier Louis Ménard, choqué par le rapport Bard, il lui aurait déclaré : « je veux bien la révision, […] mais pas avec cette passion et ce parti pris » (Mémoires de Ménard, AN ABXIX5364, f. 266). Enfin, en mars 1899, à nouveau rapporteur, il rejeta la requête d’Esterhazy en « suspicion légitime » contre Bertulus. Notons qu’il avait été en balance avec Bard pour la désignation comme rapporteur pour la première révision et que Loew avait préféré le second « parce que, plus jeune et célibataire, il souffrirait moins que M. Accarias, marié et père de famille, des invectives et des menaces par lesquelles on essaierait de peser sur la décision du rapporteur » (Loew, La Loi de dessaisissement par un dessaisi, Paris, Librairie Fischbacher, 1910, p. 88).

Sources et bibliographie : Le Droit, 17 octobre 1903. On consultera aussi son dossier de la Légion d’honneur sous la cote : LH/4/78 ; sa fiche de carrière au CAC sous la cote : 20030033/19 ; son dossier de magistrat au CARAN sous la cote : BB/6(II)/613.

Philippe Oriol

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