{"id":2241,"date":"2020-02-17T20:44:25","date_gmt":"2020-02-17T19:44:25","guid":{"rendered":"https:\/\/dicoaffairedreyfus.com\/?p=2241"},"modified":"2022-01-11T09:00:39","modified_gmt":"2022-01-11T08:00:39","slug":"jean-appleton","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dicoaffairedreyfus.com\/index.php\/2020\/02\/17\/jean-appleton\/","title":{"rendered":"Jean Appleton"},"content":{"rendered":"

Appleton, Jean<\/span>, Charles, Joseph, avocat et professeur de droit fran\u00e7ais, n\u00e9 \u00e0 Charolles (Sa\u00f4ne-et-Loire) le 31 octobre 1868*, d\u00e9c\u00e9d\u00e9 \u00e0 Lyon (Rh\u00f4ne) le 23 janvier 1942.<\/p>\r\n


Cet homme de loi appartint lui-m\u00eame \u00e0 une famille de juristes : son p\u00e8re fut professeur de droit, de m\u00eame que son fr\u00e8re Paul, le benjamin, \u00e9galement membre de la LDH<\/a>, et son cadet Henri, juge d\u2019instruction \u00e0 Nice. Pourtant, c\u2019est d\u2019abord vers la po\u00e9sie que Jean Appleton fut attir\u00e9, r\u00e9digeant un recueil de po\u00e8mes dans lequel l\u2019influence parnassienne perce (Apocalypse, <\/em>1888), mais aussi une pi\u00e8ce (\u00c9vang\u00e9line, <\/em>1891).
Ses \u00e9tudes secondaires, suivies \u00e0 l\u2019externat de Saint-Joseph sous la f\u00e9rule des j\u00e9suites, puis, plus heureuses, au lyc\u00e9e Amp\u00e8re, le conduisirent, sous l\u2019influence et la direction de son p\u00e8re\u2008\u2013 alors professeur de droit romain \u00e0 Lyon\u2008\u2013, vers le droit. Jean Appleton s\u2019inscrivit au barreau de Lyon en 1891 et soutint ses deux th\u00e8ses (Du fondement de la protection possessoire <\/em>et La r\u00e9forme des casiers judiciaires<\/em>) en 1893. B\u00e9n\u00e9ficiaire d\u2019une dispense d\u2019\u00e2ge, il se pr\u00e9senta \u00e0 l\u2019agr\u00e9gation. Seulement admissible, il fut n\u00e9anmoins charg\u00e9 de remplacer un professeur malade \u00e0 la Facult\u00e9 de Dijon. Il est vrai que, pendant ses deux ann\u00e9es d\u2019exercice comme avocat, sa rigueur et sa modernit\u00e9 dans l\u2019approche juridique des causes qu\u2019il d\u00e9fendait l\u2019avaient fait remarquer. Il profita de cette charge pour prolonger son savoir en suivant des cours de droit administratif. Puis, l\u2019ann\u00e9e suivante, il enseigna la proc\u00e9dure civile \u00e0 la Facult\u00e9 de Lille pour se retrouver charg\u00e9 de cours \u00e0 Grenoble en 1895. Cette m\u00eame ann\u00e9e, jeune mari\u00e9 et p\u00e8re d\u2019une petite Marcelle \u2013 son \u00e9pouse d\u00e9c\u00e9dera en 1910, et il se remariera en 1912, aucun enfant ne naissant de cette seconde union \u2013 , il fut re\u00e7u second \u00e0 l\u2019agr\u00e9gation de droit. Nomm\u00e9 \u00e0 Lyon o\u00f9 il enseigna notamment le droit administratif et la l\u00e9gislation financi\u00e8re \u2013 cours qu\u2019il conserva jusqu\u2019\u00e0 sa retraite, en 1926\u2008\u2013, il se distingua par les conseils qu\u2019il put donner aux diff\u00e9rentes autorit\u00e9s de l\u2019\u00c9tat. Son Trait\u00e9 de contentieux administratif f<\/em>it en effet longtemps autorit\u00e9.
Appartenant \u00e0 une famille catholique pratiquante, jusqu\u2019alors peu int\u00e9ress\u00e9 par la chose publique, Jean Appleton s\u2019engagea avec l\u2019Affaire pour lutter contre l\u2019injustice : il fit preuve dans ce combat des m\u00eames qualit\u00e9s que ses coll\u00e8gues avaient rep\u00e9r\u00e9es chez lui lors des grandes affaires judiciaires pour lesquelles il avait plaid\u00e9. Il s\u2019opposa ainsi souvent aux \u00e9tudiants et aux enseignants antidreyfusards. Si on le trouve dans les sph\u00e8res dirigeantes de l\u2019Alliance r\u00e9publicaine d\u00e9mocratique<\/a> de Carnot<\/a>, centre dreyfusard<\/a> important, il adh\u00e9ra aussi, dans le prolongement de ce combat dreyfusiste, \u00e0 la Ligue des droits de l\u2019homme<\/a> et signa la protestation Picquart<\/a> (11e<\/sup> liste). Le nom de Jean Appleton appara\u00eet par ailleurs sur les listes de la souscription aux monuments Scheurer-Kestner<\/a> (15e<\/sup> liste) et Zola<\/a> (8e<\/sup> liste de la LDH), et il assista au proc\u00e8s de Rennes<\/a>. Ce futur dirigeant de la LDH participa en novembre 1898 \u00e0 la fondation de la section \u2013\u2008appel\u00e9e alors comit\u00e9\u2008\u2013 lyonnaise avec le jeune avocat stagiaire Marius Moutet<\/a>, son ami le docteur Josserand, les m\u00e9decins Jacques-Rapha\u00ebl L\u00e9pine<\/a>, Jean Fochier<\/a>, Victor Augagneur<\/a>, mais encore Louis Gu\u00e9tant<\/a>, \u00c9douard Herriot<\/a>. Jean Appleton devint le pr\u00e9sident de la section (1906-1909) apr\u00e8s en avoir \u00e9t\u00e9 le secr\u00e9taire. L\u2019avocat socialiste Marius Moutet se souviendra, quarante ans plus tard, de la cr\u00e9ation du comit\u00e9 lyonnais, le premier fond\u00e9 en province selon lui\u2008:<\/p>\r\n

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Mathias Morhardt<\/a> avait donn\u00e9 \u00e0 Lyon, salle de la Brasserie Dupuis, \u00e0 la Croix-Rousse, \u00e0 l\u2019automne 1898, un meeting avec divers orateurs parmi lesquels un jeune professeur \u00e0 la Facult\u00e9 de Droit de Lyon, Jean Appleton, dont la pr\u00e9sence surprenait en raison de ses origines catholiques. Jean Appleton [\u00e9tait] l\u2019\u00e9l\u00e9ment actif dans un milieu d\u2019intellectuels o\u00f9 dominaient les professeurs de la Facult\u00e9 de M\u00e9decine. […] Il y avait l\u00e0 des hommes comme les professeurs Fochier, Weill<\/a>, Auguste Pollosson<\/a>, L\u00e9pine qui tenaient les chaires d\u2019obst\u00e9trique, de p\u00e9diatrie, de gyn\u00e9cologie, de pathologie interne \u00e0 la Facult\u00e9 de M\u00e9decine, et jouissaient d\u2019une haute r\u00e9putation scientifique et d\u2019int\u00e9grit\u00e9 morale. Jean L\u00e9pine, interne des h\u00f4pitaux, actuellement Doyen de la Facult\u00e9, et moi-m\u00eame repr\u00e9sentions la jeunesse des \u00c9coles et l\u2019on y voyait para\u00eetre, pour la premi\u00e8re fois, un jeune professeur arriv\u00e9 depuis peu \u00e0 Lyon dont on disait qu\u2019il \u00e9tait un disciple pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 de Bruneti\u00e8re, et qui s\u2019appelait \u00c9douard Herriot. Tous ces hommes qui allaient constituer le premier Comit\u00e9 \u00e9taient \u00e9trangers \u00e0 la politique. Le docteur Victor Augagneur, autre ma\u00eetre de l\u2019Universit\u00e9, \u00e9tait absent, mais venu des partis mod\u00e9r\u00e9s, il prenait une part active \u00e0 la bataille \u00bb (Cahiers des Droits de l\u2019Homme, <\/em>10-15 juillet 1938, p. 413-414)<\/p>\r\n<\/blockquote>\r\n

Bien que l\u2019on retrouv\u00e2t son nom dans la liste des signataires de l\u2019Appel \u00e0 l\u2019Union<\/a>, le 27 janvier 1899 (6e<\/sup> liste du Figaro<\/em>), l\u2019avocat resta \u00e0 la pointe du combat dreyfusard\u2008: le 19 janvier 1900, Le Progr\u00e8s<\/a> <\/em>de Lyon avait fait para\u00eetre une d\u00e9lib\u00e9ration du comit\u00e9 lyonnais de la LDH demandant la mise en accusation du g\u00e9n\u00e9ral Mercier<\/a>, sign\u00e9e par Jean Appleton en sa qualit\u00e9 non d\u2019avocat, mais de secr\u00e9taire. Le conseil de l\u2019Ordre fut saisi au motif que la publication de la d\u00e9lib\u00e9ration \u00e9tait contraire \u00e0 la dignit\u00e9 d\u2019avocat, m\u00e9connaissait le serment de fid\u00e9lit\u00e9 aux institutions en incriminant un membre du Gouvernement et constituait une violation du secret professionnel. Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre prononc\u00e9 en faveur d\u2019une poursuite disciplinaire, le conseil d\u00e9cida finalement l\u2019arr\u00eat de la proc\u00e9dure, mais l\u2019affaire Appleton fit du bruit dans la presse (cf. Le Si\u00e8cle, <\/em>3 avril 1900<\/a>).
L\u2019engagement civique se prolongea, pour Jean Appleton, en engagement politique. \u00c9lu en mai 1900 conseiller municipal de Lyon (1er <\/sup>arrondissement), il si\u00e9gea sous l\u2019\u00e9tiquette radicale dans un Conseil domin\u00e9 par la personnalit\u00e9 d\u2019un autre ligueur, Victor Augagneur. La venue de Jules Lemaitre<\/a> \u00e0 Lyon le 17 mars 1901 et la contradiction port\u00e9e par Jean Appleton, comme secr\u00e9taire de la section locale de la LDH et comme conseiller municipal, firent rebondir l\u2019affaire Appleton. Le conseil de l\u2019Ordre, saisi cette fois par le b\u00e2tonnier conservateur Charles Jacquier, suspendit Jean Appleton, mais la Cour d\u2019appel de Lyon annula cette d\u00e9cision. Dans le t\u00e9moignage laiss\u00e9 par lui \u00e0 ses petits-enfants et r\u00e9dig\u00e9 en janvier 1942, il \u00e9voquera cet \u00e9pisode\u2008:<\/p>\r\n

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Notre vie fut longtemps troubl\u00e9e par la crise de l\u2019affaire Dreyfus et de ses suites. Mes confr\u00e8res, du moins ceux formant la droite du Palais, les milieux mondains et conservateurs, se montr\u00e8rent violents et passionn\u00e9s. Comme je suis moi-m\u00eame combatif et tr\u00e8s sensible \u00e0 l\u2019injustice, des heurts graves s\u2019en suivirent. Je ne veux citer qu\u2019un fait\u2008: membre du conseil municipal de Lyon, je pris part un jour avec plusieurs coll\u00e8gues \u00e0 une manifestation publique contre des orateurs nationalistes (Jules Lemaitre entre autres) venus faire \u00e0 Lyon une conf\u00e9rence politique […]. Le conseil de l\u2019ordre des avocats de Lyon d\u00e9cida de me poursuivre disciplinairement et me condamna, par d\u00e9faut, il est vrai, \u00e0 un mois de suspension. Je fis appel, et un arr\u00eat de la Cour, le 12 juillet, annula la d\u00e9cision qui me faisait grief, dans les termes les plus satisfaisants pour moi. Mes adversaires \u00e9taient vaincus et les magistrats m\u2019avaient rendu justice.<\/p>\r\n<\/blockquote>\r\n

Surtout, Jean Appleton (qui fut aussi l\u2019avocat de Labori<\/a> dans son proc\u00e8s contre Le Petit antijuif de Lyon<\/em><\/a>), fut l\u2019un des conseils les plus actifs de la LDH, organisant son service du contentieux dans les premi\u00e8res ann\u00e9es de l\u2019existence de l\u2019association (voir la lettre de remerciements que lui adresse Francis de Pressens\u00e9<\/a>, BOLDH, <\/em>1er<\/sup> juin 1905, p. 589), \u00e9laborant par ailleurs des rapports pour les congr\u00e8s ou le comit\u00e9 central, tel celui, en 1904, sur la r\u00e9forme de l\u2019assistance judiciaire, ou celui, en 1905, sur le bulletin interne de la LDH (BOLDH, <\/em>15 mai 1905, p. 449 et suiv.). Conservant toujours sa libert\u00e9 \u2013 il critiqua ainsi le gouvernement de la LDH, pas assez rapide selon lui \u00e0 condamner le syst\u00e8me des fiches (BOLDH, <\/em>1er<\/sup> f\u00e9v. 1905, p. 86 et suiv.) \u2013, il ne quitta la direction du service juridique qu\u2019en 1905, en raison de probl\u00e8mes de sant\u00e9, tout en continuant \u00e0 instruire des dossiers dans le cadre de l\u2019affaire Dreyfus.
Jean Appleton participa aux pol\u00e9miques qui divis\u00e8rent le camp dreyfusard, singuli\u00e8rement avec Louis Havet<\/a>. \u00c0 l\u2019occasion de la r\u00e9union comm\u00e9morative de la fondation de la Ligue, le 4 juin 1904, l\u2019intellectuel avait fait une conf\u00e9rence sur la n\u00e9cessit\u00e9 de la cassation du jugement de Rennes<\/a> avec renvoi devant un nouveau tribunal militaire<\/a>. Cette proposition avait provoqu\u00e9 de nombreuses protestations dans l\u2019auditoire et oblig\u00e9 Francis de Pressens\u00e9 \u00e0 pr\u00e9ciser que Louis Havet, quoique vice-pr\u00e9sident de la LDH, n\u2019engageait que sa propre opinion. Dans un second temps, \u00e0 la demande de l\u2019avocat d\u2019Alfred Dreyfus<\/a>, Henry Mornard<\/a>\u2008\u2013 dont le secr\u00e9taire \u00e9tait Paul Appleton \u2013, Jean Appleton \u00e9labora un rapport (\u00ab De la cassation sans renvoi en mati\u00e8re de r\u00e9vision criminelle. \u00c9tude sur l\u2019article 445 du Code d\u2019instruction criminelle), qui finalement ne fut pas publi\u00e9 par la LDH, mais communiqu\u00e9 personnellement \u00e0 chaque membre du comit\u00e9 central. Louis Havet r\u00e9pliqua au conseil juridique de l\u2019association, et la pol\u00e9mique s\u2019enfla, Louis Havet mena\u00e7ant de d\u00e9missionner du comit\u00e9 central. Mais Francis de Pressens\u00e9 intervint personnellement pour le faire rester dans l\u2019association.
\u00c0 l\u2019instigation de la LDH, Appleton travailla par ailleurs sur l\u2019introduction possible par Alfred Dreyfus d\u2019une demande en r\u00e9vision pour fait nouveau \u2013\u2008la pr\u00e9sentation du bordereau soi-disant annot\u00e9 par l\u2019empereur d\u2019Allemagne. Au lendemain de la r\u00e9habilitation, Appleton fut charg\u00e9 du discours marquant \u00ab\u2008la fin de l\u2019affaire Dreyfus\u2008\u00bb, soulignant les m\u00e9rites des uns et des autres (cf. BOLDH, <\/em>30 nov. 1906, p. 1558-1568), de m\u00eame qu\u2019il prit la parole lors de l\u2019inauguration du monument Trarieux (BOLDH, <\/em>15 mai 1907, p. 420-424) ou, dix ans apr\u00e8s Rennes, lors du banquet de Lyon (BOLDH, <\/em>31 juillet 1908, p. 947 et suiv.).
La reconnaissance des comp\u00e9tences juridiques et du d\u00e9vouement de Jean Appleton le fit \u00e9lire au comit\u00e9 central en 1908 sur proposition des dirigeants de la LDH (BOLDH, <\/em>31 juillet 1908, p. 989). Ayant abandonn\u00e9 le conseil municipal de Lyon, marqu\u00e9 par un anticl\u00e9ricalisme que Jean Appleton n\u2019approuvait gu\u00e8re tout en ayant milit\u00e9 pour la s\u00e9paration des \u00c9glises et de l\u2019\u00c9tat, l\u2019avocat prit la t\u00eate de l\u2019importante f\u00e9d\u00e9ration du Rh\u00f4ne de la Ligue des droits de l\u2019homme. De m\u00eame, il resta, au moins jusqu\u2019en 1912, l\u2019un des conseils du commandant Dreyfus avec Henry Mornard et Edgar Demange<\/a>, multipliant les proc\u00e8s en particulier contre La Libre Parole <\/em>et L\u2019Action fran\u00e7aise <\/em>(Carnets 1899-1907, <\/em>p. 268-269).
Pendant la Grande Guerre, cet officier de r\u00e9serve fut incorpor\u00e9 comme capitaine rapporteur au conseil de Guerre de Grenoble en ao\u00fbt 1914. Mais ce grand voyageur devant l\u2019\u00e9ternel \u2013 durant les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dant le conflit, il visita entre autres l\u2019Italie, l\u2019Allemagne, la Norv\u00e8ge, la Hollande, la Su\u00e8de, la Russie, l\u2019Alg\u00e9rie, le Maroc, la Tunisie, la Turquie…\u2008\u2013 pr\u00e9f\u00e9ra partir pour le front \u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e et servit dans le corps exp\u00e9ditionnaire d\u2019Orient, d\u2019abord en \u00c9gypte puis aux Dardanelles, mais aussi \u00e0 Salonique et \u00e0 Corfou sous les ordres du g\u00e9n\u00e9ral Maurice Sarrail<\/a>, ligueur et membre du comit\u00e9 central. Il devint chef de bataillon et, en 1917, fut appel\u00e9 par le minist\u00e8re de la Guerre et s\u2019imposa pour participer \u00e0 l\u2019organisation des bases am\u00e9ricaines en France : le 22 juin 1917, il devint le commandant fran\u00e7ais de la base am\u00e9ricaine de Saint-Nazaire, poste qu\u2019il occupa pendant pr\u00e8s de huit mois avant d\u2019\u00eatre nomm\u00e9 commissaire du gouvernement pr\u00e8s le conseil de guerre de Lyon puis d\u2019\u00eatre envoy\u00e9 au bureau franco-am\u00e9ricain de l\u2019\u00c9tat-Major de l\u2019arm\u00e9e fran\u00e7ais, le 14 juillet 1918.
L\u2019armistice lui permit un retour \u00e0 la vie civile et professionnelle. \u00c9trangement, il ne se repr\u00e9senta pas au comit\u00e9 central de la Ligue des droits de l\u2019homme en 1918, sans avancer les raisons de son retrait \u2013 il est vrai qu\u2019il ne participait gu\u00e8re aux s\u00e9ances du comit\u00e9 avant-guerre\u2008\u2013, et fut \u00e9lu membre honoraire du comit\u00e9 central en 1921, ce qu\u2019il resta jusqu\u2019\u00e0 sa mort. Son itin\u00e9raire d\u2019apr\u00e8s-guerre fut en revanche marqu\u00e9 par une tentative et un \u00e9chec qu\u2019il regretta ensuite\u2008: candidat du Cartel des gauches \u00e0 Lyon, il \u00e9choua, alors que l\u2019on parlait de lui comme futur ministre de la Justice dans le cabinet Herriot.
Le fil directeur de sa trajectoire demeura donc la bataille pour le droit\u2008: fondateur en 1921 de l\u2019Association nationale des avocats de France qu\u2019il pr\u00e9sida jusqu\u2019en 1928, pr\u00e9sident de l\u2019Union internationale des Avocats constitu\u00e9e sous l\u2019\u00e9gide de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations en 1927, cet avocat \u00e9galement professeur de droit, inscrit au barreau de Lyon jusqu\u2019en 1926 puis au barreau de Paris, a produit de nombreux ouvrages juridiques dont La Juridiction r\u00e9pressive en Alg\u00e9rie : deux d\u00e9crets ill\u00e9gaux <\/em>(1902), La R\u00e9forme judiciaire <\/em>(1919), Trait\u00e9 \u00e9l\u00e9mentaire du contentieux administratif\u2008: comp\u00e9tence, juridiction, recours<\/em> (1927) et Suppl\u00e9ment au Trait\u00e9 \u00e9l\u00e9mentaire du contentieux administratif, <\/em>sans oublier tous les articles qu\u2019il \u00e9crivit pour le Recueil p\u00e9riodique de jurisprudence g\u00e9n\u00e9rale, <\/em>le Bulletin de l\u2019Association nationale des avocats, <\/em>et dans la presse, notamment Le Progr\u00e8s civique. <\/em>Int\u00e9ress\u00e9 au devenir de la profession d\u2019avocat, il intervint dans les d\u00e9bats de la LDH (cf. sa lettre du 18 d\u00e9cembre 1928, CDH, <\/em>10 f\u00e9v. 1929, p. 75-76). Il a publi\u00e9 aussi, post\u00e9rieurement \u00e0 ses \u0153uvres de jeunesse, deux ouvrages de po\u00e9sie : \u00c9tapes d\u2019amour <\/em>(1897) et La Halte au bord du lac <\/em>(1933), couronn\u00e9 par l\u2019Acad\u00e9mie fran\u00e7aise.<\/p>\r\n\r\n

Sources et bibliographie : Son t\u00e9moignage pour ses petits-enfants, intitul\u00e9\u00a0: Mes origines et ma vie, <\/em>est conserv\u00e9 aux Archives d\u00e9partementales de l\u2019Ain. Son article intitul\u00e9 : \u00ab\u2008De la cassation sans renvoi en mati\u00e8re de r\u00e9vision criminelle. \u00c9tude sur l\u2019article 445 du Code d\u2019instruction criminelle\u2008\u00bb, publi\u00e9 dans la Revue g\u00e9n\u00e9rale du droit, de la l\u00e9gislation et de la jurisprudence <\/em>(5e<\/sup> livraison, septembre-octobre 1904), <\/em>a fait l\u2019objet chez A.\u2008Fontemoing la m\u00eame ann\u00e9e d\u2019une publication en brochure (on en trouve un exemplaire dans le fonds Ochs de la BHVP). Signalons que d\u00e8s 1899, Appleton publia dans Le Si\u00e8cle, <\/em>sous le pseudonyme d\u2019\u00ab\u2008Un jurisconsulte\u2008\u00bb un article sur le m\u00eame sujet (\u00ab\u2008Avec ou sans renvoi \u00bb, 12 mars). On pourra aussi lire son Discours prononc\u00e9 au banquet de Lyon\u00a0le 23 juillet 1899<\/em>\u00a0(Paris, P.-V. Stock, 1899\u00a0; avec ceux de Trarieux et du pasteur Comte). On trouvera des \u00e9l\u00e9ments biographiques dans Catherine Fillon, \u00ab L\u2019Itin\u00e9raire d\u2019un avocat engag\u00e9, l\u2019exemple de Jean Appleton\u2008\u00bb, Revue internationale d\u2019Histoire de la Profession d\u2019Avocat, <\/em>no<\/sup> 6, d\u00e9c. 1994 ; Jean-Baptiste Sialelli, Les Avocats de 1929 \u00e0 1987\u2008:\u2008l\u2019Association nationale des avocats, la Conf\u00e9d\u00e9ration syndicale des avocats, <\/em>Paris, 1987 ; CARAN, F 17 23886\/B, minist\u00e8re de l\u2019Instruction publique\u2008;\u2008SHD, 124.834\/NUM\u2008; Bulletin de l\u2019Association nationale des avocats, <\/em>no<\/sup> 76, 1942 ; Alfred Dreyfus, Carnets 1899-1907<\/em>, Paris, Calmann-L\u00e9vy, 1998 ; BOLDH <\/em>et CDH, passim<\/em>.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n

Emmanuel Naquet<\/em><\/p>\r\n

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 <\/p>\r\n

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